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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE METAUX SITRAM
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LE DOME
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE DOME
SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE METAUX SITRAM (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
94528249
Date de dépôt :
08/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/07/2004

Présentation de la marque LE DOME

Déposée le 8 juillet 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE METAUX SITRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE DOME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-33 du 19 août 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE METAUX SITRAM domicilié(e) 36170 SAINT-BENOIT DU SAULT - France et immatriculée sous le numéro RCS 816 320 436 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER - France.

La marque LE DOME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94528249.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE DOME est expirée depuis le 8 juillet 2004.

SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE METAUX SITRAM a également déposé les autres marques suivantes : CRANTAC , ALIX , QUASI CRISTAUX , D DOUGLAS LA CEINTURE QUI DONNE LE TON , CYBERNOX , PRESTIGE , CYBERNOX , SITRAM INOX , SPEEDO , ROSSINI


SOCIETE INDUSTRIELLE DE TRANSFORMATION DE METAUX SITRAM (Société Anonyme) - 36170 SAINT-BENOIT DU SAULT - France - SIREN 816320436


CABINET BOETTCHER - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-02

Publication - Publication le 19 août 1994 au BOPI 1994-33

Récipients et ustensiles culinaires ni en métaux précieux ni en plaqué; appareils, plaques et ustensiles de cuisson, chauffe-plats

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.